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95 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à l'évaluation de la mise en contresens de pistes cyclables.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif au devenir de l'immeuble, 51, avenue Simon Bolivar (19e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif au lancement d'une étude sur de nouvelles opportunités foncières.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, DLH 146 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction de 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 38-48, rue Piat et 3-5, rue du Père Julien Dhuit (20e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, DPE 19 - DF 5 - Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, DFPE 337 - Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris (2011-2014).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, DEVE 53 - Subvention à l'association CLCV 75 (Union Départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de vie de Paris) (15e) pour la diffusion d'un fascicule d'amélioration de la qualité de l'air intérieur dans les logements parisiens. Montant : 3.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

30 - 2011, DFPE 15 - Signature de deux avenants avec l'association l'Arbre Bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents pour l'attribution de deux subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 112.994 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

120 - 2011, Liste des membres présents.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à Troy DAVIS.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Pouchet" (17e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, DF 32 - Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de la Ville de Paris de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

87 - 2011, DVD 106 - Signature avec le Syndicat Mixte Autolib' d'une convention portant superposition d'affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l'implantation de stations et d'espaces Autolib'. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'étude de l'implantation de stations Autolib' au sein du bois de Vincennes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'implantation dans les parcs de stationnements souterrains des stations Autolib'. Vœu déposé par M. SARRE relatif à la signature avec le syndicat mixte Autolib' d'une convention. Vœu déposé par M. SARRE relatif aux créations d'emplois industriels et de service générés par le projet Autolib'.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

77 - 2011, SG 157 - Observations définitives par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les marges de manoeuvre financières de la Ville de Paris pour les exercices 2007 et suivants. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant les subventions aux associations. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant la nécessité d'élaborer des perspectives pluriannuelles d'investissement. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant la communication aux élus des outils de prévision. Vœux déposés par l'Exécutif.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

109 - 2011, DPVI 85 - Gestion urbaine de proximité dans les quartiers en politique de la ville. Subventions à 10 associations mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration du cadre de vie. Montant : 27.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

51 - 2011, Vœu déposé par déposé par le groupe Communiste et élus du Parti du Gauche pour une rue, une place ou un lieu de mémoire à Paris, consacré à Maximilien Robespierre.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

82 - 2011, DPA 15 - Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI) 10, rue Vauquelin (5e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal