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7 - 2011, DF 34 - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

41 - 2011, V - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relative au respect de l'accord visant la régularisation des travailleurs sans papier.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

28 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG pour l'arrêt du gel des concours de recrutements des professeurs de la Ville.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

23 - 2011, DASCO 80 - Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. Montant : 640.000 euros. 2011, DASCO 81 - Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 4è arrondissement. Montant : 450.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

40 - 2011, IV - Question d'actualité du groupe EELVA relative à l'équilibre économique du projet Autolib' et à sa pertinence écologique.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

93 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'élargissement du bénéfice de la carte Améthyste aux handicapés de moins de 20 ans.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

66 - 2011, DAC 414 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Le Cent Atelier en commun" (12e). Montant : 100.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance de l'Etat de Palestine.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

21 - 2011, PP 25 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2010 (suite).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

17 - 2011, DEVE 61 - DF 10 - Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

90 - 2011, DVD 80 - Signature d'un marché de travaux d'enrobés bitumineux sur le boulevard périphérique, les voies sur berges,les tunnels et les chaussées de Paris intra muros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

122 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe E.E.L.V.A.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

54 - 2011, DLH 122 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société "Immobilière 3F", de l'immeuble communal 10, rue Lacaze (14e).

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

60 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. pour une stèle à l'honneur de nos soldats morts pour la France en Afghanistan.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

48 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la sauvegarde du Bois Dormoy.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

91 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au service de transport fluvial en commun sur le bief de la Seine.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

19 - 2011, PP 25 - Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

16 - 2011, DEVE 60 - DF 9 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

86 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

110 - 2011, DPVI 113 - Subventions à sept associations créatrices d'emplois d'adultes relais. Montant total : 42.354 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal