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67 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

36 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

68 - 2011, DU 84 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nouveau Règlement Local de la Publicité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'harmonisation des réglementations publicitaires avec les communes limitrophes.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2011
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38 - 2011, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative au personnel des crèches parisiennes.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de la Poste du Louvre. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2011
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Conseil municipal

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la vidéosurveillance dans les établissements scolaires.

JUIN 2011
Débat
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108 - 2011, Vœu déposé par M. MARTINS relatif à l'augmentation de l'offre de T.I.G.

JUIN 2011
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4 - 2011, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs.

JUIN 2011
Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2011
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12 - 2011, DPE 18 - DF 3 - Compte administratif du budget annexe de l'assainissement de 2010.

JUIN 2011
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37 - 2011, I - Question d'actualité de M. GOUJON au nom du groupe U.M.P.P.A. relative à la légalisation du cannabis.

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104 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sécurité dans les quartiers d'habitat social du 17e arrondissement.

JUIN 2011
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39 - 2011, III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative au désengagement social de l'Etat.

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33 - 2011, DJS 111 - Signature d'une convention avec l'Evolution Sportive et Culturelle du XVe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 27.000 euros.

JUIN 2011
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22 - 2011, DASCO 32 - Subvention (5.000 euros) à l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement Paris (19e) pour le dispositif parisien Lire et faire lire.

JUIN 2011
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79 - 2011, DDEEES 80 - Subvention à l'Institut Français de la Mode (IFM) (13e). Montant : 8.000 euros.

JUIN 2011
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102 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour le développement des cafés associatifs et la reconnaissance de la Fédération parisienne des Cafés associatifs. Vœu déposé par l'Exécutif.

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10 - 2011, DILT 16 - DF 7 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2010.

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