Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (146)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (22)
Conseil municipal (124)
Supprimer Document
Débat (146)
146 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
26 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'application Base-élèves dans les écoles du 1er degré.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
11 - 2011, DILT 26 - DF 8 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
8 - 2011, DF 31 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
15 - 2011, DPE 21 - DF 6 - Compte de gestion du budget annexe de l'eau de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
76 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la subvention de l'association "Au nom de la mémoire".
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
88 - 2011, DVD 128 - Signature de contrats et de conventions avec les associations "Mieux Se Déplacer à Bicyclette", "Animation, Insertion et Culture Vélo" et "Vélorution" concernant la mise à disposition gratuite de locaux de la Maison du Vélo (4e) et le versement de subventions.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
61 - 2011, DAC 14 - Signature d'une convention de mécénat avec la société OJEJ portant sur la restauration du grand-orgue du Temple de l'Eglise Réformée de Pentemont (7e). Montant : 300.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
50 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'une rue dans Paris portant le nom de "Roger Joseph Boscovich".
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
100 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la création d'une promenade verte le long des voies ferrées du faisceau nord depuis le boulevard Ney, jusqu'à la place de la Chapelle. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la création d'une promenade verte.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
70 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la nomination de Raoni METUKTIRE comme citoyen d'honneur.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
83 - 2011, Vœu déposé par M. Georges SARRE relatif à la vente de paniers de fruits et légumes produits par des agriculteurs dans les restaurants universitaires.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
118 - 2011, Votes spécifiés.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
116 - 2011, Clôture de la séance.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
124 - 2011, Tableau des votes des groupes politiques
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
5 - 2011, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2011, SG 169 - Approbation du rapport social (exercice 2010). 2011, SG 163 - Approbation du rapport environnemental (exercice 2010).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
29 - 2011, DJS 343 - Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation Marc Sangnier (14e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
78 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'installation d'une antenne-relais 266, rue Marcadet.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
31 - 2011, DFPE 134 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.046 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
72 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'opération en faveur d'"un bateau pour Gaza".
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
18 - 2011, PP 26 - Compte administratif du budget spécial de la préfecture de police de 2010.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8