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Débat Délib
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Débat (146)
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80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux conditions de travail des égoutiers. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
89 - 2011, DVD 133 - Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières (17e) et (18e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
49 - 2011, DU 149 - Attribution de la dénomination place Louis Aragon à l'espace situé à la pointe ouest de l'Ile Saint-Louis (4e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
112 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'application de la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et chances des personnes handicapées".
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
92 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant une amélioration du confort des abris bus Decaux pour les usagers.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
63 - Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
123 - 2011, Tableau des voeux et amendements déposés en Commission
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
44 - 2011, SG 162 - Aménagement des berges de Seine : Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de prestations de services. 2011, SG 165 - Aménagement des berges de Seine (4e et 7e) : Autorisation de dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. sur le retrait de la délibération et le report de l'enquête publique.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
75 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire des élus de la Commune. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la réhabilitation de la Commune et des Communards. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'apposition d'une plaque commémorative des élus de la Commune dans les mairies d'arrondissements. Vœu de l'Excécutif. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la pose de plaques en mémoire des élus parisiens tués ou blessés au cours des conflits des XIXe et XXe siècles. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution du nom de Blanche Lefebvre à un lieu public des Batignolles.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
25 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au classement en ZEP des écoles Alain Fournier, Maurice d'Ocagne et Maurice Rouvier (14e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
113 - 2011, DFPE 295 - Subvention à l'association "Réseau Môm'artre" destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
57 - 2011, DLH 148 - Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de requalification des espaces extérieurs et d'amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe " Ilot du Clos ", 2-24, rue du Clos et 79-99, rue des Orteaux (20e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien aux indignés de la Bastille.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
52 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'attribution du nom de Hamzah Al-Khatib à une rue ou un lieu parisien.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
99 - 2011, DEVE 83 - Demandes d'autorisations administratives de travaux pour l'aménagement de l'extension du square René Le Gall (13e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
101 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'intégration de certaines emprises de la rue Castagnary dans le projet de réaménagement de la petite ceinture en coulée verte.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
62 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port Mahon (14e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e). Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la sauvegarde du monument historique de la carrière du chemin de Port-Mahon (14e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
111 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture du mariage aux couples du même sexe.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
55 - 2011, DLH 133 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 5 rue de Rottembourg (12e).
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
59 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accès au logement des personnes en situation de handicap.
JUIN 2011
Débat
Conseil municipal
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