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15 - 2011, DVD 119 G - Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et la Région d’Ile-de-France aux conventions relatives au transport adapté aux personnes handicapées PAM 75. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche pour la suspension et la redéfinition du nouveau contrat de service PAM 2 du S.T.I.F. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

11 - 2011, DASES 193 G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Parrains par Mille” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 70.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

8 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

10 - 2011, DASES 409 G - Prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

21 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

12 - 2011, DASES 118 G - Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

22 - 2011, Liste des membres présents.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

7 - 2011, DASES 208 G - DF 6 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

5 - 2011, DF 4 G - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

4 - 2011, Désignation d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

2 - 2011, Ouverture de la séance.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 119 G - Signature d’une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Montant : 2.360. 000 euros.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DVD 134 G - Signature d’une convention avec M. le Maire de Paris pour l’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières au titre du contrat particulier avec la Région d’Ile-de-France (2009-2013).

JUIN 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, DASCO 16 G - Signature d’un avenant n° 6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux modalités de saisine de la commission spécialisée de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (C.C.A.P.P.E.X.).

JUIN 2011
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19 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2011
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Conseil général

6 - 2011, DF 5 G - Compte de gestion d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2010.

JUIN 2011
Débat
Conseil général

3 - 2011, Adoption de comptes rendus.

JUIN 2011
Débat
Conseil général