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Débat Délib
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2009 (141)
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Débat (141)
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2009, DASCO 30 G - Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l'année scolaire 2009-2010.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Liste des membres présents.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DAJ 11 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DF 4 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 et 2.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY, MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la création d'une salle de consommation sécurisée pour les usagers de drogues. Vœu déposé par Mme Sylvie WIEVIORKA et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l'usage de drogues. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'ouverture d'une "salle de shoot" à Belleville.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 92 G - Signature de trois conventions pour la mise en oeuvre de la mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Vœu déposé par les groupes communiste et élus du Parti de gauche et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture programmée du service de soins spécialisé dans la prise en charge de la sclérose en plaques, de l'hôpital Bellan (14e).
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 255 G - Approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans un organisme.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DU - DF 7 G - Cession d'une parcelle départementale, cadastrée C 207 située au lieudit "Grange Daviet" à Gruffy (74 - Haute Savoie).
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Clôture de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
Introduction.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 131 G - Signature d'une convention avec l'association "Relais Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. - Montant : 119.058 euros. 2009, DASES 210 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Léa pour Samy" pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 70.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein de la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides. (Suite).
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein de la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DF 5 G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la région d'Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2008.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Vote spécifique.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
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