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Débat Délib
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2009 (141)
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Débat (141)
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2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation d'"hôtels réunis" dans le 20e arrondissement.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 40, rue de la Chapelle (18e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Hommage aux victimes du vol Air France.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation d'un Conseiller de Paris dans un organisme.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expérimentation de la baisse des seuils d'exposition aux ondes électromagnétiques.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 53 - Signature avec l'association "Théâtre Musical de Paris" (Théâtre du Châtelet) (1er) d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d'une convention relative à une subvention d'équipement. - Montant total : 9.273.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPP 25 - Signature d'une convention avec l'Association pour la défense des familles et de l'individu (ADFI) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à une révision du code électoral.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Votes spécifiques.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 85 - Signature de 69 marchés relatifs à l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques parisiennes pour l'année scolaire 2009-2010 en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la compatibilité du schéma directeur de l'Ile-de-France (S.D.R.I.F.) avec le projet du Grand Paris.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la revitalisation du marché Navier. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’attribution de la dénomination "Louis Aragon" à une rue parisienne.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 140 - Subvention à l'Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) pour l'organisation à Paris de séances hebdomadaires destinées à promouvoir les oeuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. - Montant : 5.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DDATC 112 - Mise en oeuvre de la communication "Pour un meilleur service de proximité aux Parisiens". Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la voiture de fonction des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux indemnités de représentation des Maires d'arrondissement. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'augmentation de l'enveloppe budgétaire allouée aux cabinets des mairies d'arrondissement. 2009, UMPPA 01 - Pour une vraie démocratie de proximité au service des Parisiens (suite).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au stationnement des voituriers.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'une opération d'amélioration thermique du bâtiment (O.P.A.T.B.), dans le 17e arrondissement.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la protection des forces de sécurité dans l'exercice de leurs missions.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
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