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Débat (141)
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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 24, rue de la Harpe. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 8 - Signature avec l'Université Paris-Sorbonne Paris IV - Institut Universitaire de Formation des Maîtres de l'Académie de Paris (IUFM) d'un contrat de transaction pour que l'université rembourse à la Ville 50 % du coût global des travaux de réfection de toiture de l'ensemble immobilier 10 rue Boursault - 56 boulevard des Batignolles (17e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Rectificatif.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au Grand Paris.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Sandrine CHARNOZ et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au droit des étrangers en rétention administrative.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension du parking des Ternes.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DICOM 6 - Attribution d'un marché passé selon l'article 30 et relatif à la régie de l'opération Paris Plages 2009 à 2011. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Delphine BURKLI, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction et l'attribution des ateliers d'artistes à Paris.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Jean-Baptiste MENGUY, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'inscription au budget supplémentaire 2009 de la Ville de Paris du financement de la rénovation du terrain multisports au square Calmette.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. François DAGNAUD, Mme Frédérique PIGEON et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à une meilleure restitution à Paris des contributions des Parisiens à "Eco emballages".
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 247 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec la Fondation Marguerite Long - Jacques Thibaud (8e) relatif au versement du solde de la subvention en 2009. - Montant : 20.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPA 176 - Approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux et de fouilles archéologiques dans le cadre de l'opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 82 - Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2009.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la défense de Iouri SAMODOUROV et d'Andrei EROFEIEV.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Yves CONTASSOT, Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour une meilleure réglementation des espaces dévolus aux terrasses.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DICOM 10 - Approbation du principe des conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plages 2009". Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plage 2009".
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mmes Geneviève BERTRAND, Catherine BRUNO, M. Jean-Marie CAVADA, Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Fabienne GASNIER, Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE et Mme Anne TACHÈNE relatif au respect de la loi de 1985 sur l'obtention de la mention "mort en déportation".
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DLH 24 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 6, rue Saint-Maur (11e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
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