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Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux époux Rosenberg.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 4, rue André-Gide (15e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 433 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “Nike” une convention de cession à titre gracieux à la ville de Paris d’un gazon synthétique et de son contrat d’entretien pour le terrain de football du square Léon (18e), assortie d’une autorisation d’occupation du domaine public.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

III - Question d’actualité de M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relative à l’extension du stade Roland Garros et l’occupation du bois de Boulogne (suite).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l’application des consignes de “clémence” données par le Ministre de l’Intérieur sur la régularisation des enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 16 - Subvention d’équipement à l’association “Ateliers du Chaudron” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux-Jacquard (11e). - Montant : 9.786 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal-Lemoine et 12, rue Censier (5e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.P.A.E.M.A.” située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes. Montant : 2.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à Aung San Suu Kyi.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes des voeux et amendements

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann sis respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17 boulevard Kellermann (13e).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relativeà la situation des familles vivant en hôtel meublé.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions, avec les 18 caisses des écoles, proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme (suite).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 24 - Subvention à l’“Association pour la Défense des Familles et de l’Individu” (A.D.F.I.) pour son action d’information, d’aide et de soutien aux victimes de la dérive sectaire. - Montant : 20.000 euros.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal