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Clôture de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. CASTAGNOU relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la protection des élèves majeurs et des familles d’enfants scolarisés à Paris en situation irrégulière menacés d’expulsion. Voeu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la qualité de service rendu aux locataires des logements de la S.A.G.I. transférés à l’O.P.A.C.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Votes spécifiques.

JUIN 2006
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Conseil municipal

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme (suite).

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre français de protection de l’enfance”, gestionnaire d’une crèche familiale située au 68, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 526.084 euros.

JUIN 2006
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Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2006
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Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
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Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2006
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2006, Annexe n° 4 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

JUIN 2006
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2006, Dépôt de questions d’actualité.

JUIN 2006
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2006, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des eaux de Paris (CRECEP).

JUIN 2006
Débat
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Vœu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à la difficulté de réception de certaines radios pour les auditeurs des 19e et 20e arrondissements.

JUIN 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au service public de halte-garderie situé 1121, rue du Chalet (10e), et de résilier le bail signé avec l’O.P.A.C. de Paris pour les mêmes locaux.

JUIN 2006
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Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers du cannabis au volant.

JUIN 2006
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2006, SGRI 5 - Attribution d’une subvention à l’association “Avocats sans frontière”. - Montant : 10.000 euros.

JUIN 2006
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Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la cité Loubeyre.

JUIN 2006
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Conseil municipal