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2005, DASES 83 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 9.672 euros à l’association de gestion des fonds du Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris 75, située 21, rue de Choiseul (2e).

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005 DASES 84 G - Adoption du règlement intérieur du Fonds d’Aide aux Jeunes du Département de Paris.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

ANNEXE

JUIN 2005
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 37 G - Politique de la ville. - Programme Départemental d’Insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2005). - Montant total : 102.895 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DF5G-Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2004.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 30 G - Création de nouveaux outils d’inser-tion professionnelle au sein des services municipaux : les contrats d’avenir (CA) et les contrats d’accompa-gnement dans l’emploi (CAE). 2005, DDEE 36 G - Mise en œuvre du contrat d’ave-nir (CA). 2005, DDEE 41 G - Convention d’objectifs départementale sur les mesures d’emploi et insertion. 2005, DDEE 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en œuvre une mesure de soutien en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI en contrat d’accompagnement dans l’Emploi (CAE) dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DPE 89G-Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 85 G - Création pour le Département de Paris de l’allocation “Paris Jeunes Solidarité”. Fixation de la dotation, au titre de l’année 2005, et autorisation de signer une convention pluriannuelle pour la gestion financière et comptable de cette allocation avec l’association “Mission locale Belliard”.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 257 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Enfance et Familles d’Adoption Association des Foyers adoptifs de Paris”, 221, rue La Fayette (10e). - Montant : 3.000 euros. 2005, DASES 263 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec le “Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)” laquelle prévoit notamment, au titre de l’année 2005, l’attribution d’une subvention de 100.000 euros. 2005, DASES 271 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Enter”, 107, rue de Sèvres (6e). Montant : 10.000 euros.

JUIN 2005
Débat
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2005
Débat
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Adoption de comptes rendus.

JUIN 2005
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

JUIN 2005
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Introduction.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 102 G - Attribution d’une participation de 24.380 euros à l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), 3, avenue du Stade-de-France 93218 Saint-Denis-la-Plaine. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

JUIN 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant 2005 à la convention de partenariat pluriannuelle 2004-2006 signée entre le Département de Paris, d’une part, et l’association AGORANOV, l’association PARIS BIOTECH, l’Agence PARIS DEVELOPPEMENT au titre de PARIS INNOVATION et l’Ecole nationale supérieure des Télécommunications, au titre de TELECOM PARIS ENTREPRENEURS, d’autre part. - Cet avenant est relatif au versement de subventions annuelles d’un montant cumulé de 847.000 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil général