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29 - 2002, DPA 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, 62, rue Saint-Sabin (11e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2002-437 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la mise à disposition d'un local pour les associations du quartier des "Epinettes-Sud" (17e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

48 - Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche tendant à ce que soit honorée la mémoire de Roger Priou-Valjean, ancien Conseiller de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

152 - QOC 2002-427 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police concernant le nombre de dépistages de produits stupéfiants lors d'accidents corporels de la circulation

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

41 - 2002, DASCO 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements du second degré municipal ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

119 - QOC 2002-418 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à une demande de visite de la crèche de l'Hôtel-de-Ville afin de suivre l'évolution des travaux

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2002-396 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les travaux du parc de stationnement de l'avenue Niel (17e) et ceux de l'aménagement du couloir de bus de la ligne 92

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

9 - Dépôt de questions d'actualité

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2002-415 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police à propos des autorisations de tournages de films dans les rues de la Capitale

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

14 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris concernant "Paris plage"

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

13 - III - Question d'actualité de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'application de la loi "Démocratie de proximité" et des pouvoirs du Maire de Paris en matière de circulation et de stationnement

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

68 - Vœu déposé par MM. Philippe SÉGUIN et Michel BULTÉ et les membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à un hommage public et solennel au général Alexandre Dumas, père du romancier, sous la forme de l'édification d'un monument à sa mémoire

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

126 - QOC 2002-449 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'ouverture d'une ou de plusieurs classes pour enfants dyslexiques

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

181 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au recyclage des bulletins de vote

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2002-394 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le manque d'information en matière d'installations de téléphonie mobile

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

62 - 2002, DAC 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

45 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

140 - QOC 2002-468 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'aggravation de la pollution sonore dans de nombreux quartiers de Paris et en particulier dans le quartier "Chapelle - Gare-du-Nord" (10e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2002-408 Question de M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES, et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la future école dans le quartier de Bercy et aux nuisances subies par les habitants de la rue Baron-Le-Roy (12e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal