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161 - QOC 2002-436 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'organisation de la manifestation "Initiation à la pêche"

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2002-416 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de la file d'attente interminable de l'antenne de police située à la mairie du 16e arrondissement

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

113 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-412 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur le devenir des locaux occupés actuellement par la Protection civile de Paris (5e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

194 - Liste des membres présents

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2002-420 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos des nouveaux horodateurs signalant le paiement par pièces

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

71 - 2002, SGRI 29 - Subvention au Comité de soutien aux pompiers de New York (17e). - Montant : 12.200 euros

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

12 - II - Question d'actualité de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les emplois-jeunes

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

54 - 2002, DLH 124 - Approbation de principe de congés pour vendre dans les ensembles immobiliers "Suchet Auteuil et Tolstoï" (16e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

171 - Vœu présenté par M. François LEBEL au nom du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la décentralisation vers les mairies d'arrondissement des pouvoirs de police de M. le Maire de Paris en matière de circulation et de stationnement

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2002-474 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur les difficultés rencontrées dans la pratique du tri sélectif

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

19 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

8 - 2002, DFAE 57 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2001.2002, DFAE 58 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2001. 2002, DFAE 59 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de 2001.2002, DFAE 60 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2001

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

76 - 2002, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

73 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

174 - 2002, DAUC 99 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Société des centres commerciaux, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes de production de froid dans le centre commercial "Les 3 Quartiers", 21, boulevard de la Madeleine (1er).Vœu de M. Jacques BOUTAULT, Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux avis rendus par les élus parisiens concernant les installations classées pour la protection de l'environnement

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

64 - 2002, DAC 182 - Subvention à la S.A.R.L. "C.D.P. le cirque de Paris" (11e). - Montant : 15.200 euros

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2002-398 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative aux problèmes de stationnement pour les commerçants suite à l'installation des couloirs de bus protégés

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

142 - QOC 2002-470 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les incivilités subies par les habitants de la rue Berzélius (17e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal