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141 - QOC 2002-469 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'insuffisance de panneaux d'information à l'endroit des propriétaires de chiens, particulièrement dans le 16e arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
187 - 2002, DFAE 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer un marché aux artistes "Création Bastille", boulevard Richard-Lenoir (11e) et de mettre en oeuvre la consultation et les actes préparatoires en vue de la délégation de service public relative à ce marché et au marché de la Création, boulevard Edgar-Quinet (14e).2002, ASES 58 - Fixation des modalités d'attribution d'allocations d'études à des élèves puériculteurs(trices), éducateurs(trices) de jeunes enfants et auxiliaires de puériculture
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
86 - Examen des questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
173 - 2002, DAC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sans formalité préalable pour l'organisation d'une manifestation culturelle "Paris plage" du 21 juillet au 18 août 2002
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
150 - VIII - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-425 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police relative à la prostitution des mineurs porte d'Orléans (14e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2002-413 Question de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur l'avenir du réfectoire du couvent des Cordeliers (6e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2002-451 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à l'éventuel transfert des reliquats de l'état spécial réservé aux crèches vers le budget d'investissement de la D.A.S.E.S
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
159 - QOC 2002-434 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la réglementation concernant les pelouses de l'esplanade des Invalides (7e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
67 - 2002, DPA 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en sécurité des abords des Colonnes du Trône (11e et 12e).Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'étude et à la programmation de la restauration des Colonnes du Trône, aux crédits nécessaires dès le budget 2003
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
38 - 2002, JS 200 - Création d'un centre d'animation et d'un centre musical, rue Fleury - Goutte-d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager une concertation sur ce projet avec les associations de quartier
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
167 - QOC 2002-464 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative au recrutement de 500 agents locaux de médiation sociale en emplois-jeunes
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
53 - 2002, DLH 110 - Troisième phase de réalisation de logements sociaux dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction dans le secteur du Bas-Belleville comprenant 11 logements locatifs sociaux et 16 places de stationnement, situé 12-14, rue Lesage (20e). - Participation financière de la Ville de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
44 - 2002, DAUC 81 - Demande à l'Etat d'engager la révision des 2 Plans de sauvegarde et de mise en valeur parisiens et de surseoir à la création d'un nouveau secteur sauvegardé à Paris.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au suivi de la création d'un nouveau P.S.M.V
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
39 - 2002, JS 141 - Approbation du principe de la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'ouest parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour une mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'ouest parisien
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2002-417 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux problèmes rencontrés par les parents confiant leurs enfants à garder à une assistance maternelle
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2002-444 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des mesures prises par l'O.P.A.C. de Paris à l'encontre du gardien du groupe "Pali-Kao - Tourtille" (20e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
160 - QOC 2002-435 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les mesures d'hygiène et de sécurité sur le site Laënnec (7e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2002-392 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative aux procès-verbaux dressés pour non-affichage du ticket de stationnement alors que les horodateurs sont défectueux
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2002-453 Question de M Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant la piste cyclable de la rue Henry-Farman (15e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
169 - QOC 2002-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture par la Direction de La Poste du foyer de la Bonne-Graine dans le 11e arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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