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74 - 2002, DLTI 74 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France au sujet du S.T.T.A.M

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

151 - QOC 2002-426 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la réglementation concernant les activités du "service spécialisé pour mineurs délinquants" prévu dans le Contrat parisien de sécurité

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2002-458 Question de Mme Anne KALCK et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de l'absence d'infirmières dans les écoles primaires et du nombre restreint de médecins scolaires

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

77 - 2002, DLTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "véhicules propres" avec la Région d'Ile-de-France et le Service technique des Transports automobiles municipaux pour la diminution de la pollution occasionnée par les véhicules utilitaires

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

17 - VII - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les mesures prises en faveur des départs en car des jeunes vers les centres de loisirs durant l'été

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

40 - Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'extension horaire de l'ouverture des terrains d'éducation physique

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

85 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

37 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

35 - Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'implantation d'un centre de l'enfance et de la parentalité, 11-15, rue Courat (20e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

137 - QOC 2002-401 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M le Maire de Paris concernant les prévisions de fermeture des services hospitaliers par arrondissement

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

107 - QOC 2002-406 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'implantation d'un gymnase dans le secteur "Vignoles-Est" (20e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

100 - QOC 2002-456 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les nuisances occasionnées par les deux-roues à Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

32 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, au nom du groupe "Les Verts", relatif à la réinsertion des femmes sans profession, ayant élevé leurs enfants

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

148 - VII - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-450 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Préfet de police à propos des nuisances sonores subies par les riverains du quai du Louvre (1er)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

158 - QOC 2002-433 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie aux personnes âgées

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2002-473 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à la présence inutile de la station de taxis au regard du 135, rue de Rome (17e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

164 - QOC 2002-460 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris au sujet du devenir du local situé 1, rue Dussoubs (2e), actuellement à disposition des I.S.S.E.P

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

18 - VIII - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police relative à la prostitution

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

24 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" relatif à l'installation publicitaire géante implantée devant le Petit-Palais

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal