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10 - III - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe "Union pour la Démocratie française", à M. le Maire de Paris, relative à la visite d'Etat du président syrien, le 26 juin 2001

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

49 - QOC 2001-131 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet de la passation des marchés publics

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

56 - QOC 2001-177 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs dans la Capitale, notamment ceux des avenues de Flandre et Secrétan et de la rue de Meaux (19e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

58 - QOC 2001-198 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris à propos du devenir du secteur D.P.U.R. "Le soleil d'or", 226, rue de Vaugirard (15e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2001-149 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de la possibilité de célébrer les mariages lors des nocturnes du jeudi

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2001-137 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos de la présence de prostituées, avenue de la Porte-de-Chatillon et dans les rues avoisinantes (14e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2001-189 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction de circulation et de stationnement des cars de tourisme à l'Ile-Saint-Louis durant l'été

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

63 - QOC 2001-163 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur le projet de la cité Prost (11e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2001-141 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'état des rues dans le 11e arrondissement et notamment rues de la Roquette, de Charonne, Oberkampf et quartier Popincourt

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

11 - IV - Question d'actualité de M. Christophe LEKIEFFRE, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la création d'une commission pour faire l'inventaire des locaux qui sont mis à la disposition des partis politiques par la Ville de Paris

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2001-139 Question de Mme Martine AURILLAC et M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux troubles causés par des groupes de personnes, le soir, dans les squares du 7e arrondissement

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DPA 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2001-151 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative au stationnement anarchique des cars de tourisme devant les sites notamment au Trocadéro

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2001-181 Question de Mme Marie-Chantal BACH à M. le Maire de Paris sur le personnel titulaire d'un contrat de travail à la Ville de Paris

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

60 - QOC 2001-160 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur la "Maison des Métallos", 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

43 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

67 - QOC 2001-167 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur les conditions de travail, dans les résidences du Centre d'action sociale de la Ville de Paris

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

53 - QOC 2001-174 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris sur la rénovation des grands boulevards

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

39 - 2001, DFAE 61 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal