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18 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

66 - QOC 2001-166 Question de M. Maurice LASSALLE et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la sécurité des piétons porte d'Orléans (14e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Rappel au règlement

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 2001-147 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le devenir des terrains de l'ancien hôpital Boucicaut (15e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

59 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2001-159 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet de la réduction du temps de travail pour les personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

84 - V - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-142 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police à propos de la prolifération des exhibitionnistes et de la prostitution, boulevard Lannes (16e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

83 - QOC 2001-194 Question de M. Christian CABROL à M. le Maire de Paris concernant la pollution canine

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

113 - QOC 2001-179 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu non inscrit, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du quartier "Montorgueil - Saint-Denis"

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2001-192 Question de Mme Brigitte MARIANI à M. le Préfet de police relative aux nuisances provoquées par les motards sur les grands axes, notamment la nuit

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

6 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

115 - Question d'un Conseil d'arrondissement.QOC 2001-2001 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'avenir des terrains vagues situés à l'emplacement de l'ancien hôpital Beaujon (8e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 2001-169 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste, à M. le Préfet de police à propos de la dégradation de la situation de la rue Piat (20e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

24 - 2001, DVD 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appels d'offres pour les travaux de mise en oeuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 2001-170 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur le devenir du terrain communal, 22, rue de l'Est (20e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2001-146 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative au stationnement sauvage de camions, allée des Fortifications et aux abords du bois de Boulogne (16e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

112 - IX - Questions d'un élu non inscrit.QOC 2001-178 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, élu non inscrit, à M. le Maire de Paris concernant l'organisation des états généraux des rythmes scolaires

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

13 - VI - Question d'actualité de M. Jacques BRAVO, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à l'audit général financier, budgétaire et juridique de la collectivité parisienne, sur la totalité de son périmètre d'intervention

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

85 - QOC 2001-143 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le plan de fidélisation des professeurs dans les collèges dits difficiles de la Région d'Ile-de-France présenté par M. le Ministre de l'Education nationale

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

7 - Examen des questions d'actualité

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

117 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal