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90 - QOC 2001-148 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la mise en sécurité des portillons des jardins clos

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

71 - QOC 2001-171 Question de Mme Clémentine AUTAIN et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet des nuisances occasionnées par le trafic ferroviaire de la gare Saint-Lazare (17e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

40 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

35 - 2001, DAUC 58 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 18, rue Richard-Lenoir (11e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 4 à 7 logements sociaux de type PLUS

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

52 - QOC 2001-173 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'état de dégradation de la cité du boulevard des Frères-Voisin (15e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2001-155 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des voies sur berges du 14 juillet au 15 août 2001

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

12 - V - Question d'actualité du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de classes ou la suppression de classes réservées aux activités pédagogiques et artistiques

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

78 - QOC 2001-186 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police au sujet du bilan de l'arrêté de 1998 relatif à la lutte et à la prévention contre les incendies

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

14 - VII - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à une réflexion avec les élus parisiens visant à proposer une refonte générale du Plan d'occupation des sols parisiens (P.O.S.) et du plan de circulation actuellement en vigueur dans la Capitale

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

20 - 2001, SGCP 7 - Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris et reversement des écrêtements

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

111 - QOC 2001-134 Question de Mme Françoise de PANAFIEU, M. Bernard PONS, Mme Laurence DOUVIN, M. Yves GALLAND, Mme Catherine DUMAS, M. Richard STEIN, Mme Brigitte MARIANI, M. Hervé BENESSIANO, Mme Brigitte KUSTER et M. Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

118 - Votes spécifiés par les groupes et le Conseiller non-inscrit de l'Assemblée

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

5 - Dépôt de questions d'actualité

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

36 - 2001, DLH 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e).2001, DLH 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" (20e).2001, DLH 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Melle Lucie THIEBAULT, copropriétaire occupant d'un logement situé 11, rue de Ménilmontant (20e).2001, DLH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e), une subvention de la Ville de Paris à Melle Françoise CHARTIER, copropriétaire occupante d'un logement dans l'immeuble situé 12, rue de Laghouat, pour une 2e tranche de travaux visant à supprimer le risque plomb dans la cage d'escalier.2001, DLH 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Bas-Belleville" (20e), une aide financière de la Ville de Paris à M. André DUMAS, copropriétaire occupant d'un logement dans l'immeuble situé 44, rue de Tourtille, pour la réalisation de travaux privatifs visant au changement des fenêtres pour isolation thermique.2001, DLH 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Sandrine VAILLANT, copropriétaire occupant d'un logement situé 13, rue Julien-Lacroix, pour la réalisation de travaux sur les parties communes.2001, DLH 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Servanne LE JAMTEL et à M. René TARRADE, copropriétaires occupants de logements dans l'immeuble situé 67-69, rue de Ménilmontant, pour des travaux d'amélioration de l'habitat

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

25 - 2001, JS 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appels d'offres pour la réfection totale de la piste d'athlétisme et du terrain de rugby du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

75 - QOC 2001-183 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris relative aux conditions de remboursement de la carte Émeraude, en cas de perte ou de vol

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

61 - QOC 2001-161 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une O.P.A.H. dans le quartier Roquette (11e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

21 - 2001, DVLR 14 - Subvention à "l'Association générale des familles du 16e arrondissement". - Montant : 18.000

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 2001-175 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police à propos du développement de la prostitution, boulevard Saint-Martin (3e)

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2001-138 Question de Mme Martine AURILLAC et M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris concernant la présence d'herbes hautes sur les parties en stabilisé des arbres des avenues plantées

JUIN 2001
Débat
Conseil municipal