29 résultats

Trier par :
Résultats par page

5 - 1999, ASES 46 G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de 1999. - Montant total : 1.200.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil général

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUIN 1999
Débat
Conseil général

10 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée

JUIN 1999
Débat
Conseil général

3 - 1999, DRH 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.)

JUIN 1999
Débat
Conseil général

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JUIN 1999
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JUIN 1999
Débat
Conseil général

8 - Clôture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil général

4 - 1999, ASES 75 G - Subvention à la Fédération des centres sociaux de Paris (20e). - Montant : 50.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil général

11 - Liste des membres présents

JUIN 1999
Débat
Conseil général

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

JUIN 1999
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JUIN 1999
Débat
Conseil général

4 - 1999, ASES 70 G - Subventions à des organismes menant des actions dans le cadre du programme "Ville - Vie Vacances 1999". - Montant total : 970.000 F. 1999, ASES 93 G - Solde 1998 et participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention au titre de 1999

JUIN 1999
Débat
Conseil général

5 - 1999, ASES 78 G - Subventions à des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère

JUIN 1999
Débat
Conseil général

9 - 1999, ASES 69 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les petits frères des pauvres de l'Ile-de-France" une convention pour le financement de la pension de famille, 81, rue Damrémont (18e)

JUIN 1999
Débat
Conseil général

11 - 1999, ASES 106 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec la Caisse d'allocations familiales un avenant prorogeant transitoirement la convention du 29 décembre 1994 relative à l'Allocation logement complémentaire

JUIN 1999
Débat
Conseil général

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUIN 1999
Débat
Conseil général

6 - 1999, DPA 102 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la réalisation de travaux d'adaptation du matériel pour le passage à l'an 2000 de la gestion technique centralisée dans l'immeuble de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (12e)

JUIN 1999
Débat
Conseil général

3 - 1999, DFAE 4 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. 1999, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1998. 1999, DFAE 9 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 1998

JUIN 1999
Débat
Conseil général

12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JUIN 1999
Débat
Conseil général