Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (314)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (314)
Supprimer Document
Débat (314)
314 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2019 DAE 242 - Conventions de mise à disposition de locaux ou de bureaux au sein de la Maison des initiatives étudiantes.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 67 - Subvention (5.000 euros) à une association de lutte pour les droits humains "GENEPI".
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 156 - Dénomination allée Neus Català (11e et 20e).
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la déserte Nord du RER B le week-end des 21 et 22 septembre 2019.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une plaque en hommage à Jean-Pierre Melville.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
-24
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
62.3ko
pdf
Voeu déposé par le groupe LRI relatif aux projets de construction Netter-Debergue et Meuniers.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif au pôle innovant "lycéen" du lycée Lazare Ponticelli.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative aux interventions de groupes d'influence dans les écoles.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 101 - Subventions (41.550 euros) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif "Cultiver en Ville").
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe DP relatif à l’habitat insalubre. Voeu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le GEP relatif à la cuisine du collège Aimé Césaire.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
-8
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
126ko
pdf
Voeu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la fermeture des agences C.P.A.M. et de 3 centres dentaires C.P.A.M. (20e). Voeu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 220 - Budget participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires". - Appel à projets relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires. - 3e édition. Voeu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à l'aide au développement des commerces de proximité de qualité dans le 18e.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif aux nuisances sonores provoquées par les animations sur le site des Halles.
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
JUILLET 2019
Débat
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|