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17 - 2003, ASES 183 G - Fixation de la subvention du Département de Paris à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). - Montant : 40.000 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

21 - 2003, ASES 158 G - Subvention d'investissement à la Société anonyme d'habitations à loyer modéré "SCIC habitat Ile-de-France" pour son programme de réhabilitation CHU, 17, boulevard Ney (18e). - Montant : 1.175.300 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

10 - 2003, DAEE 20 G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003)

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

22 - 2003, ASES 197 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative au financement des actions relevant du Programme départemental d'insertion conclue avec l'Etat au titre de l'année 2003

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

15 - 2003, DDATC 78 G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2003

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

30 - QOC 2003-1013 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'information sur la campagne de dépistage du cancer du sein

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

16 - 2003, ASES 80 G - Subvention d'équipement à l'association "Réseau de santé Paris Nord" sise 36, rue de Turbigo (3e). - Montant : 17.374 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

25 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

6 - Adoption de comptes rendus

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

8 - 2003, DRH 17 G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 360.380 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

18 - 2003, ASES 191 G - Attribution d'une participation de 418.767 euros à l'Association pour le dépistage des cancers à Paris (ADECA 75) (15e)

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

29 - Liste des membres présents

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

14 - 2003, DPVI 30 G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "Unis-Cité" Ile-de-France (18e). - Montant : 40.000 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

20 - 2003, ASES 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant la participation du Département de Paris au budget de l'association "La Chorba" (12e), au titre de 2003, pour son activité de distribution de repas chauds aux personnes démunies à Paris

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

23 - 2003, SGRI 36 G - Subvention à Médecins du Monde (18e) pour son projet intitulé "Amélioration de l'efficacité et de la qualité de la prise en charge chirurgicale dans la Bande de Gaza". - Montant : 25.000 euros

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

11 - 2003, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris Développement) prévoyant le versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 235.000 euros au titre de l'exercice 2003

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

19 - 2003, ASES 185 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2003 des centres associatifs de planification et d'éducation familiale

JUILLET 2003
Débat
Conseil général

3 - 2003, DFAE 11 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2003

JUILLET 2003
Débat
Conseil général