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147 - QOC 2002-480 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative au versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge de fournitures scolaires des écoles privées sous contrat au titre de 2001
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
152 - QOC 2002-501 Question de M. Pierre CASTAGNOU à M. le Préfet de police concernant l'enlèvement des véhicules-épaves dans le 14e arrondissement
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
128 - Liste des membres présents
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
11 - 2002 DFAE 100-2° - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
99 - 2002, SG 32 - Subvention à l'association "Festival du film de Paris" (17e) pour l'organisation d'un jumelage "Paris-Madrid" dans le cadre de la 17e édition du Festival du film de Paris. - Montant : 304.898 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
48 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
30 - 2002, DFAE 104 - Observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes du Crédit municipal de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
85 - 2002, DLH 129 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 121 logements P.L.U.S., 64 logements P.L.S., 59 places de stationnement et des locaux professionnels, commerciaux et d'activités situé 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2-4, rue Borel (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2002-497 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux difficultés des parents pour obtenir une place en première année de maternelle pour la rentrée 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
150 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-499 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les populations étrangères d'Europe Centrale et de l'Est qui se livrent à des actes de délinquance et à la mendicité
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
67 - Vœu n° 4 déposé par M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'ouverture de permanences dans les mairies d'arrondissement pour les personnes victimes d'actes de délinquance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
104 - 2002, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation domaniale pour l'installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2002-490 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour résorber les listes d'attente dans les maternelles notamment à l'école Jean-Dolent (14e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
43 - Vœu n° 38 déposé par M. GALDIN et les membres des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à une meilleure information des élus sur les suites données par le Maire de Paris aux vœux adoptés par le Conseil de Paris. (Suite)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
46 - 2002, DVD 121 - Contrat de réseau vert 2002-2004. - Potentiel 2002-2004 et programme 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
59 - Vœu n° 8 déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à une meilleure répartition des personnels infirmiers.Vœu n° 9 déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la restauration des budgets de vacation des médecins de l'A.P.-H.P
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
112 - Vœu n° 46 déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au maintien de l'implantation de la S.A.GE.M. sur le site "Tolbiac" (13e).Vœu n° 47 déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au maintien sur le site "Tolbiac" (13e) de la S.A.G.E.M
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
31 - 2002, DFAE 105 - Communication sur le compte financier 2001 du Crédit municipal de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
10 - 2002, DFAE 100-1° - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002
JUILLET 2002
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Conseil municipal
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