Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (159)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (159)
Supprimer Document
Débat (159)
159 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
29 - 2002, DFAE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union départementale des syndicats CSL de Paris, 37, rue Lucien-Sampaix (10e). - Attribution d'une subvention en compensation de loyer et d'une subvention de fonctionnement. - Montant total : 319.000 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
36 - Vœu n° 34 déposé par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts", relative à l'obtention de la carte intégrale (zones 1 et 2) pour les Conseillers de Paris et d'arrondissement
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
16 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
27 - 2002, SG 11 - Subvention à l'association "Pro Choix" pour développer son activité d'information concernant la défense des droits des femmes et de l'égalité femmes/hommes. - Montant : 9.200 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
19 - II - Question d'actualité de M. DARGENT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche relative au devenir des bâtiments et du terrain de l'Imprimerie nationale
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
28 - 2002, DPA 303 - Approbation du principe de la réalisation d'une étude de maîtrise de la demande en électricité à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études et la convention correspondants
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
64 - Vœu n° 7 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la remise en place dans le square Violet (15e) d'une statue rendant hommage aux pompiers de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
102 - Vœu n° 29 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" relatif au renforcement de la politique de soutien aux salles de cinéma indépendantes. (Suite)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu n° 36 déposé par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à l'introduction, dans les meilleurs délais, d'une communication du Maire de Paris relative au statut, au fonctionnement, aux missions et modalités de saisine de l'Inspection générale de la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
73 - 2002, DPA 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "SNSH" relatif à la construction d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
72 - 2002, DASCO 208 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 644 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
14 - 2002, PP 64 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 pour 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
122 - 2002, DPE 71 - Compte rendu d'exécution du 3e programme quinquennal de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.).2002, DPE 72 - Approbation du montant des investissements à réaliser par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris au cours de son 4e programme quinquennal de travaux
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
116 - 2002, DVD 109 - Instauration du stationnement payant pour les autocars sur de nouveaux sites. - Fixation des tarifs
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
77 - 2002, JS 155 - Approbation du principe de la rénovation de la piscine "Keller" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la S.E.M.E.A.-XV concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une demande de permis de construire ou une déclaration de travaux si nécessaire
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
21 - IV - Question d'actualité de M. TIBERI, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la nécessité de disposer d'un organigramme de la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
154 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-483 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos de la consommation électrique dans les établissements relevant de la gestion municipale
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
44 - Vœu n° 39 déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant le remplacement des eaux minérales offertes lors des réunions par de l'eau de la Ville
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2002-498 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'entretien de la dalle Beaugrenelle (15e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
127 - Votes spécifiés par un groupe de l'Assemblée
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8