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10 - 2001, ASES 78 G - Participation du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2001. - Solde 2000 pour les mêmes organismes

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

25 - Liste des membres présents

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

19 - 2001, DRH 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

24 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions de sélection de maîtres d'oeuvres

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

11 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

22 - Clôture de la séance

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

6 - 2001, ASES 94 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida" (6e). - Montant : 1.750.000 F

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

9 - 2001, ASES 73 G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville-Vie Vacances" 2001

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

16 - 2001, DPA 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer une convention, un marché de maîtrise d'oeuvre, un marché négocié de contrôle technique ainsi qu'un marché négocié de coordination en matière de sécurité et de santé pour la réalisation des travaux de restructuration du centre de consultation maternelle et infantile et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e) et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

8 - 2001, DLTI 21 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen concernant la fourniture de papiers divers nécessaires aux services du Département de Paris

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

7 - 2001, DRH 3 G - Modification de la délibération AG 82 G, en date du 25 juillet 1979, relative à la fixation des taux de rémunération de diverses catégories de médecins vacataires du Département de Paris exerçant une médecine de prévention

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

3 - 2001, DFAE 18 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 - Décision modificative n° 1

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

18 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 2001
Débat
Conseil général

5 - Adoption de comptes rendus

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Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JUILLET 2001
Débat
Conseil général