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Débat Délib
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2001 (97)
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Conseil
Conseil général (26)
Conseil municipal (71)
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Débat (97)
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48 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
4 - Indications sur le déroulement de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
44 - 2001, DVD 111 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation de couloirs bus protégés
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
25 - Vœux n° 15 et 16 présentés par le groupe "LesVerts" concernant le projet de construction d'un hôtel rue de Courcelles (8e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
61 - 2001, ASES 32 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 28-30, rue Baron-Le Roy (12e).2001, ASES 34 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
39 - Proposition de vœu n° 33 déposée par le groupe "Les Verts" relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
15 - Evocation des incidents survenus à l'Hôtel-de-Ville lors de la visite du Président Bachar EL ASSAD
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
11 - 2001, PP 46 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2001. - Décision modificative n° 1. - Création de 200 emplois budgétaires, au titre de 2001, dans le corps des agents de surveillance de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
65 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
10 - 2001, DLTI 38 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
12 - 2001, DAEE 19 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un 3e avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à la sécurité et à la prévention des incidents pour la création de 500 emplois-jeunes supplémentaires
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
13 - 2001, ASES 58 G - Participation du Département de Paris, au titre de 2001, pour les actions menées par l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75 - Comité de Paris (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ledit organisme une nouvelle convention
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
2 - 2001, DFAE 16 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions de sélection de maître d'oeuvres (suite)
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
20 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
4 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
15 - 2001, ASES 91 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie une convention relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la C.M.U
JUILLET 2001
Débat
Conseil général
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