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5 - 2001, DFAE 81 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne pour 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
31 - 2001, DLH 126 - Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 211 logements locatifs à usage social et 99 logements locatifs sociaux P.L.S. situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
49 - 2001, DRH 39 - Approbation du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce document
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
38 - 2001, DRH 29 - Modification de la délibération 1998 DRH 80, en date des 14 et 15 décembre 1998, fixant les conditions d'emplois des collaborateurs de Cabinet
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
27 - Proposition de vœu n° 17 déposée par le groupe "Les Verts" relatif au projet immobilier 28-32, rue Romainville, 1 à 3, passage du Monténégro
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
53 - 2001, PP 48 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 106.133.843 F (16.180.000 euros) pour financer la restructuration du Poste de commandement de compagnie "Montmartre" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (18e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
56 - 2001, JS 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des conditions d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
64 - 2001, DFAE 63 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
54 - 2001, JS 150 - Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). - Montant : 20.000 F
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
20 - 2001, SGCP 10 - Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris et reversement d'écrêtements
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
13 - 2001, DPE 63 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
68 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
52 - 2001, PP 45 - Approbation du rapport-cadre relatif à l'élargissement des missions et du corps des agents de surveillance de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
36 - 2001, DLH 204 - Habilitation des Services de la Ville de Paris à délivrer le numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
63 - 2001, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée à l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès, au titre de l'exercice 2001. - Montant : 10.000.000 F
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
8 - 2001 DFAE 70 - 1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
70 - Liste des membres présents
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
41 - 2001, DLTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers divers nécessaires aux services de la Mairie de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
6 - 2001, DFAE 77 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
12 - 2001, PJEV 52 - Budget modificatif de fossoyage pour 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
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