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42 - 2001, DVD 98 - Projet de renouvellement du contrat administratif d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une station de lavage automobiles sous le pont du boulevard Masséna - Porte de Vitry (13e)

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

50 - Proposition de vœu n° 34 présentée par le groupe communiste relative aux emplois-jeunes

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001 DFAE 70 - 2° - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

57 - 2001, DASCO 51 - Achat de prestations à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, JS 153 - Subvention à l'association "Les Serruriers magiques" (20e). - Montant : 4.000 F

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

67 - Clôture de la séance

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

21 - 2001, DFAE 76 - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2001

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

34 - 2001, DLH 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'économie mixte "S.E.M.A.-EST" une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal situé 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

17 - 2001, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communication dans le domaine de la Propreté

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

32 - 2001, DLH 144 - Avis de la Chambre régionale des Comptes d'Ile-de-France du 11 avril 2001, relatif à la convention passée le 29 décembre 2000 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction et la gestion d'un ensemble immobilier à usage de logements sociaux

JUILLET 2001
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Conseil municipal

40 - Proposition de vœu de l'exécutif tendant à l'intervention d'un moratoire sur les expulsions des locataires de bonne foi

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23 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 2001
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22 - 2001, DLH 250 - Communication de M. le Maire de Paris : Conseil du patrimoine privé. - Transmission du rapport d'activité portant sur la période 1996-2001. - Bilan et perspectives

JUILLET 2001
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66 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

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60 - Proposition de vœu n° 43 présentée par le groupe "Les Verts" relative à l'utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires

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Conseil municipal

45 - Proposition de vœu n° 38 de M. CONTASSOT relative aux contraventions dressées sur le territoire de la commune de Paris

JUILLET 2001
Débat
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37 - 2001, DLH 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e).2001, DLH 74 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e).2001, DLH 75 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue de Seine (6e).2001, DLH 99 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e).2001, DLH 100 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts et 12, rue Visconti (6e).2001, DLH 101 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e)

JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal

43 - 2001, DVD 103 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 31, 63 et 244 dans les 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 12e, 13e, 16e, 17e et 18e arrondissements

JUILLET 2001
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Conseil municipal

28 - Proposition de vœu n° 18 déposée par le groupe communiste visant à attribuer le nom de "Maurice-Audin" à une partie de la rue des Tourelles (20e)

JUILLET 2001
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