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Débat Délib
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1999 (80)
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13 - 1999, ASES 109 G - Subventions à des associations pour leur action dans le cadre du dispositif des Espaces solidarité insertion. - Montant total : 5.200.000 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
3 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
6 - 1999, ASES 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public "S.A.M.U. social de Paris"
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
12 - 1999, ASES 115 G - Subvention à l'Union française pour la santé bucco-dentaire 75, Comité de Paris (17e). - Montant : 250.000 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
7 - 1999, DASCO 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat pour la réalisation du projet "Internet dans les écoles"
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
18 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non inscrits de l'Assemblée
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
8 - 1999, ASES 61 G - Subvention à l'association "Médecins du monde" (18e) pour son centre de substitution par la méthadone "Espace Parmentier", 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 250.000 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
4 - Adoption d'un compte rendu
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
16 - Clôture de la séance
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
2 - 1999, DFAE 7 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 1 de 1999.1999, DFAE 10 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1999
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
11 - 1999, ASES 87 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris relative à la participation de cette dernière aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de signer avec ladite Caisse 3 conventions relatives respectivement à la lutte contre le cancer, contre les maladies sexuellement transmissibles et à la vaccination contre l'hépatite B
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
19 - Liste des membres présents
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
10 - 1999, ASES 86 G - Subvention à l'association "La courte échelle du 19e". - Montant : 50.000 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
9 - 1999, ASES 77 G - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 36.420 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
5 - DRH 8 G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires du Département de Paris exerçant leurs fonctions en Zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
14 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
15 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUILLET 1999
Débat
Conseil général
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