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14 - 1998, ASES 45 G - Subvention au Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales, dit " Centre Roger-Ikor " (9e). - Montant : 76.900 F

JUILLET 1998
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9 - 1998, AJ 22 G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 1998, (reliquat 4e trimestre 1997 + 1er semestre)

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0 - Introduction

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6 - Suspension et reprise de la séance

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22 - 1998, DAEE 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, pour l'année 1998, des conventions relatives au fonctionnement des Missions locales " Belliard ", " Pari d'Avenir ", " Paris-Est ", " Soleil " et " Paris-Centre "

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30 - Liste des membres présents

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12 - 1998, DPA 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un nouvel avenant modificatif au marché n° 97-80010 (lot 1 DASCO) signé avec la société " ARCOBA S.A. " en vue du recensement des flocages et des calorifugeages susceptibles de contenir de l'amiante dans les établissements scolaires du Département de Paris

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26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

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10 - 1998, DVD 1 G - Quartiers tranquilles - programme 1998

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13 - 1998, DAUC 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l'acquisition d'une emprise appartenant à la S.N.C.F. sise place Hébert et rues Cugnot et de l'Evangile (18e) en vue de la réalisation à son emplacement d'un collège et d'une école polyvalente

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24 - 1998, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Les Amandines " une convention. - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 200.000 F. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de démarrage d'un montant de 200.000 F

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17 - 1998, ASES 68 G - Fixation de la participation prévisionnelle, pour 1998, du Département de Paris au financement de l'accompagnement social des malades du S.I.D.A. effectué par 3 associations conventionnées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec lesdites associations

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5 - 1998, DFAECG 13 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. - Décision modificative n° 1

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18 - 1998, ASES 74 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié à bons de commande pour l'hébergement et la maintenance du service télématique " TELE - R.M.I. "

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2 - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. - Proposition d'amendement n° 12 déposée par le groupe communiste et proposition d'amendement n° 13 déposée par Mme BILLARD au sujet des personnels de l'Aide sociale à l'enfance

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27 - Modification de la composition de la 3e Commission

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28 - Clôture de la séance

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