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Vœu déposé par le groupe communiste en faveur de l’abandon du projet de loi dit d’égalité des chances.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et de l’examen professionnel d’accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité cultivateur - de la Commune de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 51 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des bâtiments de l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDATC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville d’Ivry-sur-Seine.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au 37 bis, rue de Montreuil.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL relatif au “Bouge du Père Lunette”.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Philippe GOUJON relatif à la réalisation d’une coulée verte sur l’emprise de l’ancienne Petite ceinture ferrée dans le 15e arrondissement.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste relatif à l’attribution du nom de Maria Vérone à un espace public parisien.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste relatif à l’ouverture au public d’espaces verts non accessibles de Montmartre.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal