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Débat Délib
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2006, SG 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les professionnels du cinéma et de l’audiovisuel une Charte des Tournages à Paris et à fixer les tarifs et redevances de tournage dans la Capitale.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 6 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 40, rue Servan (11e). 2006, DLH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris, au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l’immeuble sis 26, rue Pixérécourt (20e), de voter en Assemblée générale : la scission de la copropriété en 2 lots, en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux ; - la cession des parties communes générales nécessaires à la réalisation des logements sociaux, et le montant de l’indemnisation de la copropriété ; - le dépôt par la Ville de Paris d’une demande de permis de démolir 2 bâtiments situés sur l’emprise du programme de logements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité de 64.168,18 euros au syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 26, rue Pixérécourt (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant les bâtiments C et D de l’immeuble. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de la demande de permis de construire afférente à cette opération. Vœu déposé par Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE, Roxane DECORTE et les membres du groupe “U.M.P.” relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire (P.L.I.) ou du logement pour étudiants.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005, 9 et 16 janvier 2006 (suite).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux jouets de Noël offerts dans les crèches et les écoles parisiennes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, PP 5 - Attribution d’une prime exceptionnelle aux personnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux panneaux publicitaires devant les établissements scolaires. Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 9 - Approbation d’une convention entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la mise à disposition d’une salle du collège Yvonne Le Tac (18e) au profit de l’école maternelle 5 bis, rue d’Orsel (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la proclamation du 21 septembre “Journée internationale de la paix”.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 5 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation de l’axe Mobilien 26 à Paris. - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au “Dakar”.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements d’accueil de la Petite enfance. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements scolaires.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la disparition en Colombie de Marc BELTRA.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPA 22 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 60 berceaux, 3, passage Delessert (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’oeuvre correspondant ainsi que la demande de permis de construire relative à l’opéra-tion. 2006, DU 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir 4 lots de volume à usage d’équipement de la Petite enfance situé 8-16, cité Lepage (19e).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts relatif aux travaux de réhabilitation thermique à l’école élémentaire Lamoricière, dans le 12e arrondissement.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DMG 8 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau “finition ébénisterie” destinés aux différents services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relativeà la situation de précarité de familles logées dans les hôtels meublés devant subir des travaux de mise aux normes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme PénélopeKOMITÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au 42, rue de Chaligny (12e).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la communication des emplacements de stationnement voués à disparaître en vertu de la mise aux normes pompiers dans chaque arrondissement.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
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