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Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Evocation concernant la situation du Crédit municipal.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF la convention particulière relative à un programme d’études de la qualité de l’air à Paris dans le cadre du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.).

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le 1er anniversaire de l’entrée en vigueur du Protocole de Kyoto.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux maraudes du SAMU social dans le quartier des Halles.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. concernant la renégociation de la convention d’occupation domaniale des espaces publics.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 23 - Attribution de la dénomination “place Marie-Josée Nicoli” à un espace public situé dans le 11e arrondissement de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DF 3 - Autorisation du Représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SAEMPF à agréer la cession des parts de GEC à MUTAC.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à l’abrogation de l’article 4 de la loi du 23 février 2005.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Dépôt de questions d’actualité.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission Administrative de la Bourse du Travail fixant le montant de la subvention de fonctionnement 2006. - Montant : 257.500 euros. Vœu déposé par l’Exécutif.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 8 - Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l’immeuble situé 64, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 19 - Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2004 et du 1er janvier 2005, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2005 DU 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole relatif à la vente de terrains à la commune d’Achères.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre SCHAPIRA relatif à la ré-affecta-tion, en faveur des sinistrés du Cachemire, des 140.000 euros attribués à la Croix-Rouge française.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste relatif à l’édicule du mail Belliard.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et d’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire - lancement d’une consultation sur dialogue compétitif. - Autorisation à M. le Maire de Paris de prononcer la résiliation anticipée de la convention du 12 juillet 1976 souscrite avec la société SOMUPI.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal