Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (133)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (24)
Conseil municipal (109)
Supprimer Document
Débat (133)
133 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2006, DASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) la convention provisoire pour le financement par la CNSA de la Maison départementale des personnes handicapées en 2006.
JANVIER 2006
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
JANVIER 2006
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil général
ANNEXE - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.
JANVIER 2006
Débat
Conseil général
2005, IG 2 - Rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris (2004-2005).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 3 - Approbation des objectifs de création d’un réseau vert à Paris dont la première phase est située entre la place du Châtelet (1er) et le canal Saint-Martin (10e). - Approbation des modalités de la concertation relative à ce projet. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif au réseau vert. Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER, M. Yves CONTASSOT et les membres du groupe “Les Verts” relatif au réseau vert. Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’appellation “réseau vert”. Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 27 - Création du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif au foyer des travailleurs migrants rue des Arbustes (14e). Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres de la majorité municipale relatif à l’application du protocole d’accord entre les résidents du foyer des Arbustes et la direction du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 25 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits phytosanitaires et d’engrais pour l’entretien des différents espaces verts, du centre de production horticole, des cimetières, des équipements sportifs et de voirie de la Ville de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DDEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A Bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 25.000 euros.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Examen des questions d’actualité.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 13 - Aménagement du secteur “Fréquel Fontarabie” (20e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Instauration du sursis à statuer.Vœu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la réalisation d’un quartier écologique exemplaire sur le plan énergétique.Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place d’une action de soutien au peuple tibétain. Vœu de l’Exécutif. Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” demandant la participation de la Ville de Paris à la campagne internationale : “Un drapeau pour le Tibet”.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l’association “Atelier local d’urbanisme du 11e”.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Denis BAUPIN, Patrick BLOCHE, René DUTREY, Jean VUILLERMOZ et Georges SARRE relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances. Vœu déposé par MM. Claude GOASGUEN, JeanFrançois LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de services, passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant à la société “Art public contemporain”, la production déléguée de Nuit Blanche 2006.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation du domaine public avec les théâtre Molières - Maison de la Poésie, théâtre Mouffetard, théâtre 13, théâtre 14, théâtre Sylvia-Monfort, théâtre de la Ville, théâtre Paris-Villette et 20e théâtre.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au non-renouvellement de titres de séjour d’étrangers résidant en France pour motif de soins.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7