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2005, V 54 - Vœu relatif à la collecte des eaux de ruissellement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 24 - Vœu relatif à la programmation d’un équipement culturel dans le secteur “Clichy Batignolles” (17e).

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 65 - Vœu relatif à l’action municipale en direction des hôtels meublés parisiens.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 12 - Voeu relatif à la maîtrise des flux et au développement d’énergies renouvelables.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 63 - Vœu relatif à l’action municipale en direction du logement social de fait.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 84 - Vœu relatif à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 58 - Vœu relatif au recours privilégié à l’utilisation de la géothermie dans des secteurs déterminés.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 16 - Vœu relatif aux aides financières à accorder aux propriétaires des bâtiments protégés.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 79 - Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 45 - Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPJEV 2 Approbation des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement. 2005, DU 1 1°) Bilan de la concertation préalable à l’arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. 2°) Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SGRI 4 - Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. - Montant : 1.000.000 euros.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 66 - Vœu relatif au 39 bis rue de Montreuil.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 60 - Vœu relatif aux servitudes de type L 50 %.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 49 - Vœu relatif aux arcades de la Petite Ceinture dans le 19e arrondissement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 9 - Vœu concernant le contrôle de la fonction d’en-treposage.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal