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33 - 2001, DPA 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la société "FNAC Forum" en raison des désordres subis dans ses locaux à la suite d'un dégât des eaux survenus le 12 janvier 2001

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

166 - QOC 2002-82 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de passagers transportés sur chaque ligne de bus parisiennes

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

69 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" concernant Safia HUSSEINI

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

139 - QOC 2002-20 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la rupture de canalisation d'eau intervenue dans le 15e arrondissement en décembre 2001

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

30 - Vœu n° 7 présenté par Mme DECORTE, au nom du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" tendant au classement de Paris en ville touristique

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2002-12 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur les critères d'attribution d'une place dans les cimetières parisiens

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

24 - VI - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de la montée des actes de violence à caractère antisémite

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

65 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" concernant les voyages scolaires

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 2002-31 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris sur le délai légal de l'envoi des projets de délibération aux mairies d'arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2002-35 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris relative au montant des crédits prévus en matière de voirie dans le 16e arrondissement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

45 - 2002, PP 5 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2002-37 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris sur les mesures de prévention liées à une éventuelle crue de la Seine. QOC 2002-13 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les mesures de protection et de sécurité en cas de crue exceptionnelle de la Seine

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

5 - 2002, ASES 12 G - Subvention d'investissement à la Fondation de l'Armée du Salut (20e) pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. - Montant : 228.674 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

13 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

3 - 2002, ASES 13 G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

JANVIER 2002
Débat
Conseil général