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153 - QOC 2002-68 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la vitesse des bus et des voitures dans les voies équipées de "banquettes"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

43 - Observations sur le déroulement de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2002-72 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris sur la rénovation de la station de métro Saint-Paul (4e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

73 - Clôture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

36 - 2002, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires des services extérieurs spécialité animation de la Commune de Paris (femmes/hommes)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

20 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police demandant de préciser les dispositions prises par leurs services en cas de crue importante à Paris et son agglomération

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

64 - Vœu présenté par M. René DUTREY relatif à la scolarisation des enfants de moins de trois ans

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2002-7 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation du nombre d'hélicoptères à l'héliport d'Issy-les-Moulineaux

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2002-75 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet des mesures prises en matière de transports en commun en faveur des demandeurs d'emploi

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

37 - 2001, DVD 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Madeleine-Tronchet" (8e) avec la société "Vinci Park" anciennement dénommée "Les parcs G.T.M."

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

52 - Vœu présenté par M. Patrick BLOCHE visant à commémorer le 40e anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

152 - X - Questions des élus non-inscrits.QOC 2002-67 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant les prévisions d'augmentation du nombre des bus à Paris

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

4 - Félicitations

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

68 - Vœu déposé par M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, membres de l'Exécutif municipal et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'exécution de citoyens Saoudiens homosexuels

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

58 - 2001, ASES 139 - Subvention à la Fondation pour la mémoire de la Déportation (7e) pour la réalisation des dossiers du concours national de la Résistance et de la Déportation. - Montant : 15.245 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

114 - QOC 2002-57 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des pelouses du parc Monceau (8e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2002-49 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au logement des fonctionnaires de police affectés à Paris

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 2002-45 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos de la clôture du jardin d'enfants, 3, rue Victor-Dejeante (20e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2002-62 Question de M. Jacques TOUBON à M. le Maire de Paris relative à l'autorisation de réaliser un ensemble commercial au Kremlin-Bicêtre

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

165 - QOC 2002-81 Question de MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et Mme Marie-Chantal BACH, à M. le Maire de Paris au sujet des missions confiées aux futurs agents de médiation sociale

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal