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130 - QOC 2002-10 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'amélioration du service des taxis

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

25 - VII - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation du Mac Donald's de Strabourg-Saint-Denis

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

77 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-24 Question de MM. Sylvain GAREL, Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative à la circulation dans les couloirs protégés pour les autobus

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

126 - QOC 2002-6 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur les demandes de réfection du gymnase et du service de restauration du lycée-collège Chaptal

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

94 - VI - Questions du groupe Union pour la Démocratie française.QOC 2002-30 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Préfet de police relative au bilan des infractions et des interpellations effectuées au cours de la nuit de la Saint-Sylvestre

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2002-76 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris sur l'étude de l'installation de casiers à cartables dans tous les établissements scolaires

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

8 - Modification de l'ordre du jour

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

54 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

39 - 2002, DVD 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet concernant la mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e).2002, DVD 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre études et travaux portant sur le remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur (15e) dans le cadre de la mise en place du futur complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

40 - Rappel au règlement

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

21 - V - Question d'actualité du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'insécurité

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

80 - QOC 2002-27 Question de Mme Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative à l'action de la Ville de Paris en faveur de l'implantation de parkings relais en banlieue

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

2 - Condoléances

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2002-33 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris sur l'irrégularité des horaires de ramassage des ordures ménagères

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

143 - QOC 2002-63 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur le logement d'étudiants dans les immeubles, 63 et 67, rue de Rome (8e)

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

155 - QOC 2002-70 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police relative à la création d'une commission d'enquête sur les établissements dangereux de type "Seveso 2"

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

5 - Nomination

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

41 - 2001, DAUC 196 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement en vue de l'exploitation au 3e sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

17 - I - Question d'actualité de M. Didier BARIANI, au nom du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Préfet de police sur la hausse de la délinquance

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2002-28 Question de Mme Violette BARANDA, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant les logements équipés en tout électrique parmi le contingent dépendant de la Ville de Paris

JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal