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35 - 2002, DLTI 4 - Participation de la Ville de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications et signature de la convention constitutive dudit groupement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
150 - IX - Questions de M. Jean-Pierre LECOQ et de Mme Geneviève BERTRAND.QOC 2002-39 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Préfet de police sur la multiplication des artistes de rue
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2002-38 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Préfet de police à propos de la sécurité des usagers aux différents carrefours de la Capitale
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2002-50 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux défauts du nouveau Montmartrobus
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-58 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité dans le parc Monceau (8e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
123 - QOC 2002-3 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'augmentation de crédits de réception
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-53 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant le sort de la statue de la Madone initialement placée à l'angle des rues de la Madone et des Roses (18e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2002-34 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos des stations de taxis continuellement vides
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
55 - Observations sur le déroulement de la séance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
61 - Vœu présenté par M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant le calcul du taux de service en matière de garde d'enfants
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
14 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
11 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2002-92 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour aider les jeunes prostituées signalées entre les portes de Châtillon et d'Orléans (14e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2002-40 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et de Mme Geneviève BERTRAND à M. le Préfet de police relative aux effectifs de police en service dans le 6e arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
169 - QOC 2001-2010 Question du Conseil du 18e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la situation de l'entrepôt couvert au 105, rue d'Aubervilliers (18e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 2002-42 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur le devenir du centre d'adaptation psycho-pédagogique du 4e arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
171 - QOC 2001-2012 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la concertation avec les mairies d'arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2002-54 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de la saleté des rues dans les quartiers "La Chapelle" et "Château-Rouge" (18e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
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