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161 - QOC 2002-77 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour assurer la sécurité des sites communautaires fréquentés par les Juifs de Paris
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2002-88 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet de l'implantation d'une antenne de police dans le quartier Plaisance (14e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2002-16 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre les nuisances occasionnées par les pigeons
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
156 - QOC 2002-71 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris au sujet de la répartition des balayeurs dans les arrondissements
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
75 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
22 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
59 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" sur l'implantation des antennes de téléphone mobile
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2002-93 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des personnes souffrant d'un handicap mental
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2002-32 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie française, à M. le Maire de Paris à propos de la vétusté des établissements scolaires du 8e arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2002-43 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste, à M. le Préfet de police concernant les nuisances subies par les riverains de la Porte de Montreuil
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
44 - 2002, PP 2 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants à différents marchés signés pour la fourniture d'effets d'habillement et de sport, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages, d'attributs, galonnages, décorations, équipements de défilés, d'habillement, chaînes, trames et tresses et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2002-48 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par les commerces de motos, avenue de la Grande-Armée (17e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2002-74 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT, à M. le Maire de Paris concernant la nomination de secrétaires généraux ne pouvant exercer leurs fonctions dans certaines mairies d'arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2002-87 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux créations d'espaces verts dans le 14e arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
31 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
51 - 2001, DAUC 205 - Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
19 - III - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'audition de M. le Procureur de la République
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
26 - VIII - Question d'actualité de Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les chiffres de la délinquance
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
83 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-65 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e)
JANVIER 2002
Débat
Conseil municipal
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