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123 - QOC 2001-24 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet des permanences électorales

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2001-8 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos d'un espace délimité pour l'entrepôt de bacs à ordures ménagères devant l'immeuble, 37-41, rue de La Quintinie (15e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

112 - QOC 2001-37 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés", à M. le Maire de Paris sur la gratuité de l'accès aux piscines par les sapeurs-pompiers de Paris en retraite

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2001-4 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à l'arrêt du bus 52 situé rue de la Pompe, le long de la mairie du 16e arrondissement

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

27 - 2001, DVD 11 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (Commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine) à la station de métro Balard (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.P.2001, DVD 12 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : création d'une ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris. - Accord sur les modalités de la concertation

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, DVD 13 - Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte de Vanves (14e et 15e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération.2001, DVD 17 - Couverture du boulevard périphérique dans les secteurs de la porte des Ternes et de la porte de Champerret (17e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération.2001, DVD 43 - Couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la porte des Lilas (19e et 20e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

34 - 2001, DVD 27 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'extension, la modernisation du parc de stationnement "Ternes" (17e) et l'exploitation de l'ensemble. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation.2001, DVD 42 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement situé sous la place Johann-Strauss (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

21 - 2001, DVD 10 - Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de métro n° 12 de la porte de la Chapelle (18e) vers Aubervilliers. - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.P

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

14 - 2001, SG 1 - Subvention de fonctionnement à l'A.D.I.T.E.M

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2001-47 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la politique municipale en matière de restauration scolaire

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2001-22 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police relative à la présence d'un véhicule de police sur le trottoir boulevard du Montparnasse

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2001-5 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de l'état des parcours de santé du bois de Boulogne (16e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

61 - 2001, DLH 23 - DAUC 29 - Mise en oeuvre de 2 opérations d'accession sociale à la propriété. - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements dans le lot 1C de la Z.A.C. "Didot", place de la Garenne et rue du Moulin-des-Lapins (14e). - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble de 29 logements dans le lot E2 de la Z.A.C. "Porte d'Asnières", 72, boulevard Berthier (17e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2001-33 Question de M. Pierre MANSAT, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris sur l'hôpital Saint-Michel (15e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

79 - Clôture de la séance

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2001-39 Question de M. Michel CHARZAT, Mme Marie-France GOURIOU, M. Bertrand BRET, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Préfet de police sur la situation du S.A.R.I.J., 66, rue des Orteaux (20e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

93 - QOC 2001-29 Question de M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'immeuble, 45, rue Louis-Blanc (10e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2001-32 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet de la société "Compagnie nationale du Rhône"

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

82 - Liste des membres présents

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2001-11 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police concernant le sens interdit de la rue de Saussure (17e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal