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52 - 2001, DAUC 46 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, rue d'Hautpoul, 68, rue Petit (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
100 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos des mesures prévues pour la couverture du périphérique
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
7 - 2001, DAC 57 - Don d'une oeuvre d'art à la Ville de Paris
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
59 - 2001, DLH 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de 52 groupes immobiliers communaux à usage principal d'habitation situés dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.2001, DLH 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location d'un ensemble de propriétés communales à usage de logements sociaux (3e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
75 - 2001, DFAE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-parking" une convention d'occupation du domaine public
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
81 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
5 - Observations sur l'ordre du jour de la séance
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
83 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2001-38 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant des permis de démolir et de construire sur les parcelles du 26-30, rue de la Tombe-Issoire et du 15-17, villa Saint-Jacques (14e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
103 - IV - Questions des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris".QOC 2001-2 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police sur l'augmentation du nombre d'accidents impliquant des rollers ou des planches à roulette sur les trottoirs
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
43 - 2001, DAC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis du musée Cernuschi" (8e) une convention d'objectifs
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2001-19 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs du 16e arrondissement
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
4 - C 1 - Aide en faveur des populations sinistrées du Salvador
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2001-16 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'éventuelle utilisation, par un élu, de personnel de la Ville de Paris pour une permanence électorale
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
23 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
38 - 2001, PJEV 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
66 - 2000, DAUC 118 - Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression de l'emplacement réservé pour l'enseignement E 03 situé 296 à 302, rue Lecourbe et 3 et 5, rue Frédéric-Mistral (15e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
89 - II - Questions du groupe communiste.QOC 2001-25 Question de MM. Michel VION, Jean WLOS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant la rénovation des établissements scolaires, notamment le collège Guillaume-Apollinaire (15e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2001-15 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet des mesures prises pour le dépistage de la tuberculose
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2001-23 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur l'ouverture des magasins le dimanche
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
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