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32 - 2001, DVD 24 - Approbation par le Conseil de Paris du Schéma lumière d'aménagement nocturne du site de la Seine

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

99 - QOC 2001-35 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la pollution dans le 1er arrondissement

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

60 - 2001, DLH 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire en vue de la réalisation d'une cinquantaine de logements sociaux de type PLUS sur les parcelles sises 23 à 29, rue de Nantes (19e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2001-27 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos de l'hébergement de la famille DIASSAGUI

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

20 - 2001, DVD 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Sylvain Joyeux" pour la réalisation d'un escalier reliant la berge basse, dénommée le port des Saints-Pères au pont des Arts (6e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

74 - 2001, DFAE 32 - Tarification des divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2001

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2001-52 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant le bilan, pour l'année 2000, des contrôles de vitesse à Paris

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

48 - 2000, DLH 322 - Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 28 logements P.L.I. et 23 places de stationnement dans la Z.A.C. "des Amandiers", 6, rue des Amandiers et 2 à 4, rue Fernand-Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

30 - 2001, DVD 16 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne PC Nord Ouest dans les 16e, 17e et 18e arrondissements

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

71 - 2000, DAUC 238 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 9 logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e).2000, DLH 416 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

120 - QOC 2001-18 Question de M. Jean-François BLET, élu "Les Verts", à M. le Maire de Paris relative à la Z.A.C. "Bercy" (12e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

42 - 2001, DPA 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation du portail et des clôtures et de la mise aux normes des installations électriques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

98 - QOC 2001-34 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris concernant le statut des chirurgiens-dentistes hors Union européenne

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2001-50 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant le "Racing club de France" et sa concession dans le bois de Boulogne

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

13 - 2001, DFAE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés en régularisation sur diverses prestations

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

22 - Dépôt de questions d'actualité

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

26 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

33 - 2001, DVD 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la mise à double sens des Grands boulevards et des rues du Quatre-Septembre, Réaumur et du Temple (2e, 3e, 9e, 10e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

8 - 2001, DFAE 28 - Exécution du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

24 - I - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du sentiment d'insécurité dans l'Est parisien

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal