141 résultats

Trier par :
Résultats par page

72 - 2001, DFAE 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. - Montant total : 405.500 F

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

18 - 2001, DRH 5 - Modification de la délibération DRH 8-1°, en date du 15 février 1999, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

78 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

65 - 2001, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention relative à l'éradication de l'habitat insalubre qui demeure sur le territoire parisien

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, DAUC 55 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

54 - 2001, DAUC 53 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 121-123-123 bis, rue de Picpus (12e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 2001-31 Question de MM. Jean WLOS, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'accident de l'entreprise C.P.C.U., porte de Clignancourt (18e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2001-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur le manque d'équipement en toilettes publiques et en lavatories

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2001-48 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan du reboisement effectué, suite à la tempête de décembre 1999

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2001-10 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative au contrôle des demandeurs d'étrennes par les gardiennes d'immeubles de la S.A.G.I., de l'O.P.A.C. de Paris et de la R.I.V.P

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

126 - QOC 2001-46 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le groupe scolaire de la rue du Clos (20e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

9 - 2001, DFAE 36 - Etat détaillé des acomptes des subventions devant être versées par la Ville de Paris de janvier à avril 2001

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

41 - 2000, DPA 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour lesdits travaux

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

64 - 2001, DLH 35 - Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 14, rue Juliette-Dodu - 1 à 5, rue Sambre-et-Meuse (10e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

36 - 2001, JS 41 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 550.000 F

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

50 - 2000, DLH 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique avec l'Association consistoriale israélite de Paris portant location d'une partie du terrain communal situé 42 à 44, boulevard de Reims et 218 à 222, rue de Courcelles (17e), en vue de la réalisation d'un centre culturel et cultuel

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 2001-45 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la diminution de la dangerosité des équipements de la voie publique pour les motards

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

10 - 2001, DFAE 39 - Mise à jour de l'Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2001-12 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police relative à la présence de prostituées dans la rue André-Suarès (17e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal