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114 - VI - Questions des élus non inscrits.QOC 2001-6 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage des voies dites "privées fermées" notamment les rues de l'Amiral-Courbet et du Général-Clergerie (16e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
62 - 2001, DLH 34 - Déclaration d'état d'abandon de la parcelle sise 8, rue de Rome (8e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2001-7 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la société "Aquaboulevard"
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2001-44 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la construction d'un centre commercial Porte d'Aubervilliers
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2001-55 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des interpellations et des mises à disposition de la justice au cours de la nuit de la Saint-Sylvestre
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
51 - 2001, DAUC 1 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 36, rue de la Charbonnière (18e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de logements sociaux
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
140 - VII - Question de MM. Pascal VIVIEN, Lionel ASSOUAD, Adrien BEDOSSA, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Yves OGÉ et Bernard PLASAIT.QOC 2001-1 Question de MM. Pascal VIVIEN, Lionel ASSOUAD, Adrien BEDOSSA, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Yves OGÉ et Bernard PLASAIT à M. le Préfet de police au sujet de la participation de la "Musique des gardiens de la paix" de la Préfecture de police aux cérémonies à la mémoire des anciens combattants qui ont lieu dans le 14e arrondissement
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2001-17 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos du retard pris pour la réouverture du collège Rouault (19e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
113 - V - Question du groupe "U.D.F. et Modérés".QOC 2001-21 Question de M. Yves POZZO DI BORGO, membre du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Préfet de police concernant les problèmes liés à la circulation et au stationnement des véhicules administratifs et diplomatiques dans le 7e arrondissement
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
47 - 2000, DPA 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la restructuration partielle de la crèche collective "B", 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2001-42 Question de MM. Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris à propos des travaux de rénovation dans les locaux de la crèche associative, 9, rue Affre (18e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2001-30 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos du lycée Jean-Etienne-Championnet (18e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
40 - 2001, DASCO 37 - Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du quartier Latin (5e). - Montant : 70.000 F
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
73 - 2001, DFAE 17 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. - Montant total : 315.000 F
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
67 - 2001, DAUC 21 - Quartier "Clignancourt nord" (18e). - Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger". - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme d'aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer. - Autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en oeuvre de l'opération
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2001-49 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le bilan opérationnel et financier de la lutte contre le S.I.D.A
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2001-26 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative au site de l'Imprimerie nationale (15e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2001-56 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du renforcement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2001-3 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le nettoiement des artères du quartier "Molitor-Auteuil" (16e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2001-9 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'installation d'ascenseurs dans le parc de Bercy (12e)
JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal
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