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98 - QOC 99-18 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur l'utilisation des trottoirs par les deux-roues
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 99-7 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la diminution des équipes d'îlotiers dans le 16e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
4 - Communication de M. le Maire de Paris sur les célébrations de l'an 2000
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
44 - 1998, DAUC 222 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'exercice du droit de préemption
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
3 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'assistance apportée aux victimes du cyclone " Mitch "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
22 - III - Question d'actualité du groupe " Union pour la Démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la sécurité dans la Capitale
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 99-52 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos du règlement d'emploi des agents de surveillance de Paris QOC 99-29 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Préfet de police concernant les dispositions statutaires des agents de surveillance de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
121 - VII - QOC 99-36 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Alain LHOSTIS, Mmes Olga TROSTIANSKY et Sylvie SCHERER à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale sur le quartier des portes Saint-Denis et Saint-Martin (10e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 99-27 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la dégradation générale de la propreté des rues parisiennes
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 99-45 Question de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'édification d'un mémorial dédié aux Parisiens morts pour la France en Afrique du Nord, au cimetière du Père-Lachaise
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 99-6 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de l'insécurité dans le métro
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
41 - 1998, DLH 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerces et d'activités situé 5, 7 et 8, impasse des Crins, 11, impasse des Souhaits, 12, 13 et 14, impasse de Casteggio, 28 et 32, rue de Terre-Neuve (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 99-60 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du maintien sous statut social des immeubles en sortie de réquisition
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 99-44 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant les contrôles d'identité au foyer des travailleurs migrants " Bisson " (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
12 - 1999, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de l'avenue Ernest-Renan (15e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 99-49 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le prochain déménagement du service d'oncologie de l'hôpital Robert-Debré (19e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 99-62 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les conditions matérielles de travail des personnels du R.A.S.E.D
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 99-39 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Préfet de police sur l'évolution des effectifs des services des Renseignements généraux depuis 3 ans
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 99-72 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la restructuration du collège César-Franck (2e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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