85 résultats

Trier par :
Résultats par page

64 - V - Questions des élus non-inscrits.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

14 - I - Question d'actualité de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets de la Commission présidée par M. Jacques FRIEDMANN.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 97-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'augmentation de la dotation globale du 11e arrondissement.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

68 - QOC 97-15 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la Société d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal