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Débat Délib
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1996 (85)
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Débat (85)
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25 - 1997, DPA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de construire en vue, d'une part, de l'extension de la halte-garderie, 2, rue Littré, et, d'autre part, de la restructuration de la crèche collective, 14, rue de Fleurus (6e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
48 - QOC 97-32 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux effectués 26, rue de Charonne (11e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
50 - QOC 97-34 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les actions prioritaires prévues, en 1997, à Belleville dans le cadre du D.S.U.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 97-4 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la législation en vigueur concernant les rollers et les cyclistes.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 97-26 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état du passage Saint-Bernard (11e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
36 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la pollution atmosphérique.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
51 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
15 - II - Question d'actualité de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police sur l'insécurité dans le quartier Saint-Blaise (20e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
46 - QOC 97-30 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir des bâtiments situés 91, quai de la Gare (13e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
52 - QOC 97-17 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les logements attribués sur le contingent du Maire de Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
60 - QOC 97-25 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion des salles de la rue Elzévir (3e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
39 - QOC 97-1 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faciliter le stationnement des personnes handicapées.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
38 - QOC 97-6 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative à la future affectation du bâtiment occupé par l'American Center (12e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
12 - Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
11 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Pairs relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. (suite de la discussion).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
43 - QOC 97-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le patrimoine de la Ville et du Département de Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 97-18 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le budget acquisition des bibliothèques pour 1997.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 97-37 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des immeubles appartenant au groupe " Paribas " (2e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
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