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Débat Délib
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1996 (85)
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Débat (85)
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37 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ".
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 97-27 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les établissements professionnels municipaux.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
6 - Communication de M. le Maire de Paris sur le renforcement du " dispositif hiver " pour les sans-abri.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
54 - QOC 97-19 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux missions des agents de la Propreté.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
41 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 97-33 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'affichage à l'extérieur des établissements scolaires.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
35 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 97-28 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des locaux mis à disposition pour les associations du 1er arrondissement.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
24 - 1996, DAC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " ARTIS " une convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'auditorium Saint-Germain (6e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 97-31 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux augmentations de loyers décidées par la société " 3 F ".
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
20 - 1996, AG 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une indemnité forfaitaire de 35.000 F à M. LAPLACE suite à une décision juridictionnelle.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
9 - Dépôt des questions d'actualité.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
40 - QOC 97-2 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour mettre un terme à la mendicité des enfants.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 97-24 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'accès au parc de stationnement situé square de la Porte de Vanves (14e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
71 - B - Questions de Conseils d'arrondissement.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
10 - Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
32 - 1997, DPE 1 - Compte rendu d'exécution du 2e programme quinquennal de travaux de la S.A.G.E.P.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
19 - 1996, DFAECG 74 - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet d'extension du champ de compétence du Crédit municipal de Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 97-36 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux centres d'accueil pour les S.D.F.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
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