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Débat (85)
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42 - QOC 97-8 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la mise en oeuvre d'une étude sur le stationnement à Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
16 - III - Question d'actualité de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la politique de réquisition et les logements d'urgence.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
23 - 1996, DAC 205 - Subvention d'investissement à l'Association des auteurs, réalisateurs, producteurs (17e). - Montant : 800.000 F.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 97-13 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les appelés faisant leur service dans le cadre de la vie municipale.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
18 - V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le Crédit foncier de France.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
67 - QOC 97-14 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la participation financière de la Ville de Paris à la construction de l'Institut national du judo.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
44 - QOC 97-10 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au projet de réaménagement des grands boulevards.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
75 - Liste des membres présents.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
27 - 1996, CL 527 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 3e avenant au bail à construction consenti le 24 décembre 1987 à la société " Aquaboulevard " (15e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
30 - 1997, DLH 20 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. de travaux de première urgence sur la " Cité du Moulin neuf " à Stains (Seine-Saint-Denis). - Subvention de la Ville de Paris pour le financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention fixant les modalités de versement et d'utilisation de cette subvention.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 97-20 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les loges des gardiens dans les immeubles sociaux.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
73 - Clôture de la séance.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
8 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
22 - 1996, JS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le C.F.O. une convention de partenariat fixant le rôle de chacun dans l'organisation de la Coupe du Monde de football 1998, dont la S.E.S.E. sera cosignataire.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
31 - 1997, DLH 23 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 97-22 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du mode de calcul des charges de chauffage appliqué par l'O.P.A.C. de Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
26 - 1997, DPA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir et de construire en vue de l'aménagement d'une halte-garderie, 52, rue Lacépède (5e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
56 - QOC 97-21 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'évaluation de la qualité de l'air.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
33 - 1997, DFAECG 3 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
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